X
  • Pas de produits sur le bon de commande
X
  • Pas de produits sur le bon de commande

Mentions légales

Edition du site

L’édition du Site est assurée par la société NOM DE L’ENTREPRISE, FORME SOCIAL au capital de
1000000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VILLE IMMAT AU RCS
sous le numéro ___ dont le siège social est situé au ADRESSE COMPLÈTE DU
SIÈGE SOCIAL:

  •  
  • Numéro de téléphone : 0645654646
  • Adresse e-mail : EMAIL@EMAIL.COM.
  • N° de TVA intracommunautaire : NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
  • Directeur de la publication : NOM/PRÉNOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
    ci-après l' »Editeur ».

Hébergeur

L’hébergeur du Site est la société NOM HÉBERGEUR, dont le siège social est situé au N° / NOM DE LA VOIE 80000 AMIENS

Accès au site

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur. ci-après l' »Editeur ».

Hébergeur

L’hébergeur du Site est la société NOM HÉBERGEUR, dont le siège social est situé au N° / NOM DE LA VOIE 80000 AMIENS . Le numéro de téléphone de l’hébergeur est le 0678889865.

Accès au site

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur. Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site URL SITE accessibles depuis la rubrique « CGU » . Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site URL SITE accessibles depuis la rubrique « CGV » .