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Edition du site
Tout d’abord, le site [Nom du site] est édité par la société [Nom de votre entreprise], société [forme juridique] au capital de [montant] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro SIRET/SIREN].
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- Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA].
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Accès au site
Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur. Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site LTE Design accessibles depuis la rubrique « CGU » .
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