Conditions générales de vente

1. Préambule des conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société [Nom de votre entreprise] (ci-après « le Vendeur »), immatriculée au RCS de [Ville], sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé à [Adresse complète], et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet [URL de votre site] (ci-après « le Client »).

En passant commande sur le site LTE Design, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente.

2. Produits

Les adaptateurs de prises électriques, compatibles avec différents standards internationaux, sont proposés par le Vendeur.

Cependant, bien que les produits soient décrits et présentés avec la plus grande précision possible, il peut arriver que des erreurs ou omissions soient commises dans cette présentation. Dans un tel cas, il est précisé que la responsabilité du Vendeur ne pourra pas être engagée.

3. Prix

Tous les prix affichés sur le site sont exprimés en euros (€) et incluent la TVA applicable.

Par ailleurs, il doit être noté que les frais de livraison, qui ne sont pas inclus dans le prix indiqué, sont précisés avant que la commande ne soit validée par le Client.

Enfin, il est souligné que les prix peuvent être modifiés à tout moment par le Vendeur. Toutefois, le tarif en vigueur au moment où la commande est validée sera celui qui sera appliqué.

4. Commande

Pour passer une commande, le Client doit :

Sélectionner les produits et les ajouter au panier.
Fournir les informations nécessaires à la livraison et au paiement.
Valider la commande après vérification.
Régler le montant total de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige avec le Client, de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente, ou pour tout autre motif légitime.

5. Paiement

Le paiement est effectué en ligne via des moyens sécurisés, tels que [Indiquez vos modes de paiement acceptés].
Une fois la commande validée, le débit est immédiatement réalisé.

En cas de défaut de paiement, il sera automatiquement décidé que la commande doit être annulée.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier en fonction de la destination et des conditions logistiques.

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles (force majeure).

7. Rétractation et retours

Conformément aux dispositions du Code de la consommation (article L.221-18 et suivants), le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier au Vendeur sa décision par écrit (e-mail ou courrier) et retourner les produits dans leur état d’origine et dans leur emballage. Les frais de retour sont à la charge du Client.

En cas de retour conforme, le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception des produits.

8. Garantie inclus dans nos conditions générales de vente

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

En cas de produit défectueux ou non conforme, le Client devra contacter le service client à [email du service client] pour organiser un échange ou un remboursement.

9. Responsabilité

La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits (par exemple, endommagement d’appareils connectés).

10. Données personnelles

Les informations personnelles collectées lors du processus de commande sont nécessaires pour traiter et livrer les commandes.
Le Vendeur s’engage à respecter les dispositions du RGPD et de la loi Informatique et Libertés. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du domicile du défendeur ou du lieu de livraison.

12. Contact

Pour toute question, le Client peut contacter le service client :

Par e-mail : [Adresse e-mail]
Par téléphone : [Numéro de téléphone]
Par courrier : [Adresse postale complète]